Déposée le 13 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT Thomas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-22 du 28 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNT Thomas domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 117 565 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNT Thomas, M. henry-biabaud eric domicilié(e) ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France.
La marque CHARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3286411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SNT Thomas, SAS - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France - SIREN 421117565
SNT Thomas, M. henry-biabaud eric - ZA de l'Evangile, 321 rue B de la Roche Foucault - 45450 - FAY-AUX-LOGES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22
Inscription le 13 janvier 2010 - Changement d'adresse n°513798 - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-01-13
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2014 n°2555224 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-07
Produits chimiques destinés à l'apiculture ; produits chimiques pour attirer les abeilles ; préparations biologiques (autres qu'à usage médical ou vétérinaire). Cire d'abeilles ; combustibles ; combustibles pour l'apiculture. Ruches pour abeilles ; cadres de ruches ; cire gaufrée pour ruche ; rayons de ruche ; meubles ; meubles pour l'apiculture ; meubles métalliques pour l'apiculture. Aliments pour animaux ; aliments pour abeilles ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; produits alimentaires pour animaux pour attirer les abeilles.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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